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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCEMBRE 2004 À 19H
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1 - Vote du budget primitif principal et des budgets annexes pour l’exercice 2005.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

2 - Révision des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2005.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

3 - Attribution de subventions à diverses associations et établissements publics, au titre de l’exercice 2005.
Commission des Finances élargie à l’ensemble des membres du Conseil Municipal
(M. FOURCADE)

4 - Bâtiments communaux - Marché fractionné à bons de commande de travaux de maçonnerie – Autorisation donnée au Maire pour signer un avenant n° 2.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. de VASSAL)

5 - Etablissements scolaires et équipements de la jeunesse - Approbation du programme de travaux et d’équipements informatiques pour l’année 2005 - Demandes de subventions - Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

6 - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées pour l’année 2005- Autorisation donnée au Maire pour signer toute convention relative aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat du premier degré situées sur le territoire de Boulogne-Billancourt avec les établissements concernés et les communes de résidence des élèves.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

7 - Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein de l’instance d’administration de l’établissement privé du premier degré François d’Assise, sous contrat d’association.
(M. DUHAMEL)

8 - Communication sur les élections des parents d'élèves aux conseils d'écoles.
(M. DUHAMEL)

9 - Dématérialisation des procédures de marchés publics - Constitution d’un groupement de commandes entre Boulogne-Billancourt, Sèvres et la Communauté d’Agglomération du Val de Seine – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention de coordination correspondante.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

10 - Personnel communal – Transformations de postes – Recrutement d’agents requérant des compétences particulières et spécifiques – Mesures diverses.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

11 - Maintenance corrective et évolutive des licences bureautiques – Autorisation donnée au Maire pour passer le marché correspondant – Autorisation donnée au Maire pour signer les contrats avec la société Microsoft.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

12 - ZAC « Seguin-Rives de Seine » - Rapport d’activité de la SAEM Val de Seine Aménagement – Approbation du plan de trésorerie actualisé de l’opération.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

13 - Etablissements culturels - Approbation du programme de travaux pour l’année 2005- Demandes de subventions – Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. SORMAN)

14 - ZAC « Seguin-Rives de Seine » - Avance de trésorerie consentie à la SAEM Val de Seine Aménagement pour la réalisation de l’opération – Renouvellement par voie d’avenant à la convention du 26 avril 2004.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

15 - Convention entre la ville de Boulogne-Billancourt et les agences locales de l’ANPE pour le développement et la promotion de l’emploi à Boulogne-Billancourt – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

16 - Opération de démolition-reconstruction de logements aidés 233-237, boulevard Jean Jaurès – Octroi de la garantie communale pour 4 emprunts à la société d’HLM Immobilière 3F – Autorisation donnée au Maire pour intervenir aux contrats de prêts et signer avec la société d’HLM Immobilière 3F la convention de garantie communale d’emprunt et signer la convention de réservation de logements.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. MONGINET)

17 - Opération de logements aidés 27 rue d'Issy - Octroi d'une subvention pour surcharge foncière et de la garantie communale pour un emprunt à la société d'HLM EFIDIS - Autorisation donnée au Maire pour intervenir au contrat de prêt et signer avec la Société d’H.L.M. EFIDIS la convention de garantie communale d’emprunt et signer la convention de réservation de logements.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

18 - Etablissements de la première enfance et des séniors - Approbation du programme de travaux pour l’année 2005 – Demandes de subventions – Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme LEBON)

19 - Equipements sportifs - Approbation du programme de travaux pour l’année 2005 – Demandes de subventions - Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. SOLERE)

20 - Athlétic Club de Boulogne-Billancourt – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention d’objectifs contractualisant les liens entre l’association et la Ville.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

21 - Communication - Rapport d’activité pour l’année 2003 - Syndicat Mixte pour les Activités Nautiques, Sportives et de Loisirs du Val-de-Seine.
(M. SOLERE)

22 - Communication sur la nouvelle organisation des services.
(M. FOURCADE)

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