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> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
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> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2005 À 19H
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1 - Vote du Budget Primitif – Budget Principal et Budgets Annexes pour l’exercice 2006.
Commission des Finances
((M. MONGINET))

2 - Révision des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2006
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

3 - Projet de convention de partenariat pour l'implantation sur l'Ile Seguin à Boulogne-Billancourt de l'Institut National du Cancer - Convention avec le Département des Hauts-de-Seine - Demande de subvention - Autorisations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

4 - Attribution de subventions à diverses associations et établissements publics, au titre de l’exercice 2006.
Commission des Finances élargie à l’ensemble des membres du Conseil Municipal
(M. FOURCADE)

5 - Communication - Aide aux victimes du séisme en Asie – Opération « Ensemble, reconstruisons une école ».
(M. FOURCADE)

6 - Transferts de compétence à la Communauté d’Agglomération Val de Seine – Création, aménagement, entretien et gestion du réseau d’assainissement – Convention de mise à disposition partielle de la Communauté d’Agglomération de services communaux – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. FOURCADE)

7 - Communication - Donation Belmondo - Aménagement intérieur du Château Buchillot et projet de création du Musée Paul Belmondo et de la sculpture figurative du 20ième siècle.
(M. DUHAMEL)

8 - Musée des Années 30 - Acceptation de diverses donations en faveur des collections municipales - Autorisations.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

9 - Communication - Loi de cohésion sociale du 19 janvier 2005 - Mise en œuvre des dispositifs de réussite éducative à Boulogne-Billancourt.
(M. DUHAMEL)

10 - Etablissements scolaires et équipements de la jeunesse - Approbation du programme de travaux pour l’année 2006 - Demandes de subventions - Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

11 - Etablissements culturels - Approbation du programme de travaux pour l’année 2006- Demandes de subventions – Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

12 - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées pour l’année 2006 - Autorisation donnée au Maire pour signer toute convention relative à la participation des communes résidentes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat du premier degré situées sur le territoire de Boulogne-Billancourt.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. DUHAMEL)

13 - ZAC Seguin -Rives de Seine - Dossier de demande de déclaration d'utilité publique - Autorisation donnée au Maire de solliciter auprès du Préfet des Hauts-de-Seine la déclaration d’utilité publique et toute procédure afférente.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

14 - ZAC Seguin-Rives de Seine – Service de collecte pneumatique de déchets – Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre et le suivi technique - Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre et le suivi juridique – Attribution des marchés après appels d’offres ouverts – Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

15 - Immeubles 32, avenue Jean-Baptiste Clément et rue de la France Mutualiste – Diversité de l’habitat – Réalisation de logements sociaux – Modification du PLU - Déclaration d’Utilité Publique - Autorisations données au Maire pour engager les procédures afférentes.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme PINEAU)

16 - Personnel communal – Transformations de postes – Taux de vacation applicables aux animateurs et aux psychologues vacataires – Régime indemnitaire des directeurs territoriaux exerçant des fonctions de Directeur Général Adjoint – Revalorisation des honoraires des avocats conseils du barreau des Hauts-de-Seine – Passation de contrats à durée déterminée – Intégration de personnels de l’Association « le cercle des créateurs d’entreprises » - Attribution d’une subvention aux mutuelles des personnels – Nouvelles modalités de mise en œuvre du travail à temps partiel.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

17 - Réalisation des enquêtes annuelles de recensement de la population pour les années 2006 à 2009 – Attribution du marché après appel d’offres ouvert – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

18 - Nettoiement des espaces de circulation du cimetière Pierre Grenier – Attribution du marché après appel d’offres ouvert – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BRUNEAU)

19 - Recours à des instruments de marché dans le cadre de la gestion active de la dette -Caractéristiques des opérations autorisées - Délégation donnée au Maire.
Commission des Finances
(M. MONGINET)

20 - Etablissements de la première enfance et des seniors - Approbation du programme de travaux pour l’année 2006 – Demandes de subventions – Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(Mme LEBON)

21 - Etablissement de petite enfance – Livraison de denrées brutes et de produits d’épicerie pour la fabrication des repas – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

22 - Immeuble 55, avenue Edouard VAILLANT - Vente - SA HLM RESIDENCES LE LOGEMENT DES FONCTIONNAIRES - Programme locatif social - Garantie d’emprunt - Droits de réservation - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme LEBON)

23 - Equipements sportifs - Approbation du programme de travaux pour l’année 2006 – Demandes de subventions - Autorisations.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. COHEN)

24 - Construction et exploitation d’un parc public de stationnement sous le square du Parchamp - Modernisation et exploitation du parking de l’Hôtel de Ville – Avenant au contrat de Délégation de Service Public passé avec la société Q-Park – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances
(M. GALY)

25 - 65 rue des Peupliers - Déclassement - Cession d’une parcelle de terrain - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. GALY)

26 - Contrat Local de Sécurité - Attribution aux associations de subventions accordées par l’Etat et par la Ville au titre des actions de prévention de la délinquance - Avenant financier pour l’année 2005 - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. JALENQUES)

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